Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après les « Conditions générales ») régissent l’accès au site https://selaialoria.com, son utilisation ainsi que les commandes de produits passées en ligne pour une livraison en France.

Le site propose des équipements de nettoyage, des outils d’entretien et des articles pour la maison. Les présentes Conditions générales définissent les règles d’utilisation du site et les conditions applicables aux achats effectués par les consommateurs.

Avant toute commande, le consommateur est invité à consulter les caractéristiques des produits, les prix, les frais de livraison, les moyens de paiement et les politiques applicables. Les dispositions impératives du droit français et du droit de l’Union européenne restent applicables. Aucune clause ne peut supprimer ou limiter un droit légal auquel le consommateur ne peut renoncer.

1. Introduction et champ d’application

Les présentes Conditions générales s’appliquent à l’utilisation du site et aux ventes à distance conclues avec les consommateurs par son intermédiaire.

La validation d’une commande implique l’acceptation des Conditions générales selon les modalités prévues lors du processus d’achat et par la législation applicable. Les informations précontractuelles, le récapitulatif de commande et la confirmation d’achat complètent les présentes dispositions.

La navigation sur le site ne vaut pas consentement aux cookies ou aux traitements de données pour lesquels un consentement distinct est requis. Les choix relatifs aux cookies et autres traceurs sont recueillis séparément lorsque la réglementation l’exige.

Si une disposition des présentes Conditions générales est contraire à une règle impérative, cette dernière prévaut. Les autres dispositions restent applicables dans la mesure autorisée par la loi.

2. Compte client et utilisation du site

Le consommateur doit fournir des informations exactes et à jour, nécessaires au traitement de sa commande, au paiement et à la livraison. Il lui appartient de vérifier ses coordonnées et son adresse de livraison avant de confirmer son achat.

Si une fonctionnalité de compte client est disponible, l’utilisateur doit préserver la confidentialité de ses identifiants et signaler rapidement toute utilisation suspecte.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites, ni à porter atteinte aux droits d’autrui. Il lui est notamment interdit d’accéder sans autorisation aux systèmes ou aux données, de perturber le fonctionnement du site ou de transmettre sciemment des informations trompeuses lors d’une commande.

Des mesures raisonnables et proportionnées peuvent être prises pour protéger le site, les utilisateurs et les transactions, dans le respect de la législation applicable. Ces mesures ne peuvent exclure une responsabilité lorsque la loi l’interdit.

3. Produits, disponibilité et prix

3.1. Informations sur les produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur leurs fiches respectives. Le consommateur est invité à consulter les descriptions, les images, les dimensions et les conditions d’utilisation avant de commander.

Les images illustrent les produits sans remplacer les informations relatives à leurs caractéristiques essentielles. Les informations contractuelles doivent respecter les exigences légales. Aucune performance, certification, origine, compatibilité ou garantie commerciale ne doit être considérée comme acquise si elle n’est pas expressément indiquée dans les informations applicables au produit.

3.2. Disponibilité

La disponibilité des produits est indiquée sur le site lorsqu’une telle information est proposée. Si un produit commandé ne peut pas être livré, le consommateur en est informé et les solutions prévues par la loi sont appliquées, notamment le remboursement lorsqu’il est dû.

L’indisponibilité d’un produit ne supprime pas les droits légaux du consommateur et ne permet pas de modifier arbitrairement un contrat déjà conclu.

3.3. Prix et frais

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande. Avant la validation définitive, le consommateur peut consulter le prix des produits, les frais de livraison, les taxes applicables et les autres frais obligatoires connus, ainsi que le montant total à payer.

La devise de facturation et le montant débité sont ceux indiqués lors du paiement, sous réserve des conditions appliquées par l’établissement bancaire ou le prestataire de paiement du consommateur.

Après la conclusion du contrat, le prix convenu ne peut être modifié unilatéralement, sauf dans les cas autorisés par la loi ou acceptés valablement par le consommateur.

4. Commandes et paiements

4.1. Étapes de la commande

Le consommateur sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier, renseigne les informations nécessaires et vérifie le récapitulatif avant de confirmer son achat.

Avant la validation définitive, il doit pouvoir vérifier les produits, les quantités, les prix, les frais de livraison, l’adresse de livraison et le montant total. Il lui appartient de corriger toute erreur avant de finaliser la commande.

Le processus d’achat indique clairement l’étape à laquelle le consommateur s’engage à payer. Les commandes sont traitées selon les modalités présentées sur le site.

4.2. Paiement et confirmation

La soumission d’une commande, l’autorisation du paiement, le débit effectif et la confirmation de commande constituent des étapes distinctes. Un simple accusé de réception ou une autorisation de paiement ne vaut pas nécessairement confirmation définitive.

La confirmation est transmise sur un support durable, notamment par courrier électronique lorsque ce moyen est utilisé, conformément aux exigences légales. Le consommateur est invité à conserver cette confirmation et les informations relatives à son achat.

En cas d’échec du paiement, d’erreur manifeste ou d’indisponibilité empêchant l’exécution de la commande, le consommateur est informé conformément aux obligations applicables. Les sommes encaissées qui doivent être restituées sont remboursées selon les règles en vigueur.

4.3. Moyens de paiement

Les moyens de paiement disponibles sont ceux effectivement proposés sur la page de paiement. Les cartes Visa, Mastercard, Discover, American Express et JCB peuvent être proposées selon la configuration du service de paiement.

Le montant à régler est celui affiché avant la confirmation de la commande. En cas de refus de paiement, le consommateur peut vérifier les informations saisies, contacter sa banque ou utiliser un autre moyen de paiement disponible.

Pour sa sécurité, le consommateur ne doit pas transmettre par courrier électronique ordinaire son numéro complet de carte bancaire, son cryptogramme visuel (CVV) ou son mot de passe. Ces informations ne doivent pas être communiquées au service client par ce moyen.

5. Expédition et livraison

5.1. Zone de livraison

La livraison est proposée en France, sous réserve de l’éligibilité de l’adresse indiquée et des possibilités présentées lors de la commande.

5.2. Frais de livraison

• Pour toute commande d’un montant inférieur à 79,00 €, les frais de livraison sont de 8,95 €.

• Pour toute commande d’un montant supérieur à 79,00 €, la livraison est gratuite.

Les frais applicables et le montant total sont affichés avant la validation définitive. En cas de différence entre les informations générales et le récapitulatif de commande, le consommateur peut contacter le service client avant de finaliser son achat.

5.3. Préparation et délais indicatifs

Le délai habituel de traitement est de 1 à 3 jours ouvrés. Une commande passée avant 18 h 00 un jour ouvré peut commencer à être traitée le jour même, sans garantie de traitement immédiat. Une commande passée après 18 h 00, un jour non ouvré ou un jour férié commence généralement à être traitée le jour ouvré suivant.

Après expédition, le délai de transport indicatif est de 5 à 11 jours. Ces délais sont estimatifs et ne dispensent pas du respect du délai de livraison convenu ou, à défaut, du délai légal applicable.

En cas de retard de livraison, le consommateur conserve les recours prévus par le droit de la consommation.

5.4. Transport et suivi

Les transporteurs susceptibles d’assurer la livraison comprennent FedEx, UPS et DHL Express. Le transporteur effectivement utilisé dépend de la commande et de l’organisation logistique.

Les informations de suivi sont communiquées lorsqu’elles sont disponibles. Le consommateur est invité à vérifier son adresse de livraison et à consulter les informations de suivi transmises.

5.5. Taxes, incidents et responsabilité de livraison

Les taxes et frais applicables dépendent des modalités de la transaction et des informations présentées lors de la commande. Les frais obligatoires connus doivent être indiqués avant la conclusion du contrat.

En cas de retard, de colis endommagé, de livraison non reçue ou d’erreur d’adresse, le consommateur peut contacter le service client afin que la situation soit examinée. La responsabilité relative à la livraison et le transfert des risques sont déterminés conformément à la législation applicable.

Pour plus de détails, veuillez consulter la Politique d’expédition et de livraison.

6. Annulation des commandes

Avant l’expédition, le consommateur peut demander l’annulation de sa commande par courrier électronique à team@selaialoria.com ou par téléphone au +1 (414) 328-6495. Il est recommandé d’indiquer le numéro de commande et les informations nécessaires à l’identification de la demande.

La possibilité d’annulation dépend notamment de l’état de préparation de la commande et de sa remise éventuelle au transporteur. La réception d’une demande ne signifie pas automatiquement que l’annulation a été acceptée.

Lorsqu’une annulation est acceptée, les sommes dues sont remboursées conformément à la politique applicable et au droit en vigueur, en principe par le moyen de paiement initial, sauf disposition légale contraire. Aucun frais d’annulation supplémentaire n’est appliqué sans fondement valable et sans information préalable conforme aux règles applicables.

Une commande déjà expédiée ne peut généralement plus être annulée par la procédure ordinaire. Le consommateur peut toutefois exercer son droit légal de rétractation lorsque les conditions sont réunies, ou demander un retour conformément aux règles applicables. Ses droits impératifs restent préservés.

Les modalités détaillées figurent dans la Politique d’annulation des commandes.

7. Retours, remboursements et garanties légales

7.1. Politique commerciale de retour de 40 jours

La politique commerciale de retour permet au consommateur de demander un retour ou un remboursement dans les 40 jours suivant la réception du produit, sous réserve des conditions applicables.

Cette période commerciale est distincte du droit légal de rétractation et des garanties légales. Elle ne peut supprimer, raccourcir ou restreindre les droits impératifs accordés au consommateur par la loi.

7.2. Droit légal de rétractation

Pour les ventes à distance conclues avec un consommateur, le délai légal de rétractation est en principe de 14 jours à compter de la réception du bien. Lorsque plusieurs biens sont livrés séparément ou qu’un bien est livré en plusieurs lots ou pièces, le point de départ du délai est déterminé conformément à la législation applicable.

Pour exercer ce droit, le consommateur doit communiquer sa décision de se rétracter avant l’expiration du délai légal, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté. Il peut adresser sa demande aux coordonnées indiquées dans la section « Contact » ou utiliser la fonctionnalité de rétractation en ligne lorsqu’elle est requise et disponible.

Après avoir notifié sa décision, le consommateur doit retourner le bien dans le délai légal. Il peut être tenu responsable de la dépréciation résultant de manipulations dépassant celles nécessaires pour vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, dans les conditions prévues par la loi.

Des exceptions au droit de rétractation existent pour certaines catégories de biens et certaines situations. Elles ne peuvent être appliquées que si les conditions légales sont réunies et si les informations requises ont été communiquées.

7.3. Frais de retour

Dans le cadre d’un retour commercial, les frais de retour sont en principe à la charge du consommateur, conformément aux conditions de la politique applicable.

Dans le cadre du droit légal de rétractation, les frais directs de renvoi peuvent être à la charge du consommateur si celui-ci en a été informé avant la conclusion du contrat et si la loi le permet.

Les frais de retour ne sont pas mis à la charge du consommateur lorsque la législation impose qu’ils soient supportés par le vendeur, notamment dans les cas de produit défectueux, endommagé, non conforme ou différent du produit commandé, selon les circonstances.

7.4. Produits endommagés, incorrects ou défectueux

Si le consommateur reçoit un produit endommagé, incorrect ou défectueux, il peut contacter le service client en indiquant son numéro de commande et la nature du problème. Des photographies ou d’autres éléments peuvent faciliter l’examen de la demande, sans constituer une condition supplémentaire à l’exercice des droits légaux.

Chaque demande est examinée au regard des circonstances et de la législation applicable. Selon le cas, le consommateur peut bénéficier d’une réparation, d’un remplacement, d’une réduction du prix ou de la résolution du contrat avec remboursement, conformément à la loi.

Les procédures internes ne peuvent obliger le consommateur à renoncer à un recours légal.

7.5. Garanties légales

Lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies, le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation et de la garantie relative aux vices cachés prévue par le Code civil.

Ces garanties sont indépendantes de la politique commerciale de retour et ne peuvent être exclues ou réduites par les présentes Conditions générales.

Les droits, délais et modalités d’exercice sont ceux prévus par les textes applicables au moment de la vente. Les recours disponibles dépendent notamment de la nature du défaut et des conditions légales propres à chaque garantie.

7.6. Remboursements

Lorsqu’un remboursement est dû, il est en principe effectué par le moyen de paiement initial, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen ou disposition légale contraire. Le montant remboursable, y compris les éventuels frais de livraison concernés, est déterminé conformément au motif du retour et aux règles applicables.

Pour les retours relevant de la politique commerciale, le remboursement est généralement mis en traitement dans un délai indicatif de 1 à 3 jours ouvrés après réception et vérification du produit retourné. Ce délai concerne le traitement interne et ne garantit pas la date à laquelle les fonds seront crédités.

Lorsqu’un remboursement est dû au titre du droit légal de rétractation, il intervient dans le délai prévu par la loi. Pour une vente de biens, le remboursement peut, dans les conditions légales, être différé jusqu’à la récupération du bien ou jusqu’à la réception d’une preuve de son expédition, selon l’événement qui survient en premier. Le délai d’apparition effective des fonds dépend ensuite de la banque ou du prestataire de paiement.

7.7. Absence d’échange direct

Nous ne proposons pas d’échange direct dans le cadre de la procédure commerciale de retour. Lorsque cela est approprié, le consommateur peut retourner le produit, demander un remboursement, puis passer une nouvelle commande.

Cette procédure ne limite pas les droits à réparation, à remplacement ou à tout autre recours prévu par la loi, notamment au titre des garanties légales.

Les modalités pratiques figurent dans la Politique de retour et de remboursement.

8. Confidentialité et protection des données personnelles

Les données personnelles sont traitées dans la mesure nécessaire à la gestion des commandes, aux paiements, à l’expédition et à la livraison, au service client, aux retours et remboursements, à la prévention de la fraude et au respect des obligations légales.

Selon la finalité du traitement, la base juridique peut être l’exécution du contrat, la mise en œuvre de mesures précontractuelles demandées par le consommateur, le respect d’une obligation légale, un intérêt légitime dans les limites autorisées par la loi ou le consentement lorsqu’il est requis.

Le consentement relatif aux cookies et autres traceurs est distinct de l’acceptation des présentes Conditions générales. Lorsqu’il est requis, il est recueilli conformément à la réglementation applicable. La simple navigation ne constitue pas un consentement valable lorsque la loi exige un choix explicite.

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité et aux obligations légales. Les destinataires des données et les éventuels transferts sont déterminés par les traitements effectivement mis en œuvre.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation applicable, le consommateur peut, selon les conditions prévues par la loi, demander l’accès à ses données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement. Il peut également s’opposer à certains traitements, demander la portabilité lorsque ce droit s’applique et retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués auparavant.

Le consommateur peut exercer ses droits en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Contact ». Il peut également adresser une réclamation à l’autorité de contrôle compétente conformément à la réglementation.

9. Responsabilité, réclamations et règlement des litiges

9.1. Responsabilité

Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables pour présenter les informations relatives aux produits, traiter les commandes et fournir les services décrits sur le site. Notre responsabilité est appréciée conformément à la législation applicable et aux circonstances de chaque situation.

Aucune disposition des présentes Conditions générales n’exclut ou ne limite une responsabilité lorsque la loi interdit une telle exclusion ou limitation. Les droits du consommateur relatifs à la livraison, à la conformité des produits, aux garanties légales, à la rétractation, aux remboursements et à la protection des données restent préservés.

9.2. Réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant un produit, une commande, un paiement, une livraison, un retour ou un remboursement, le consommateur peut nous contacter par courrier électronique à team@selaialoria.com ou par téléphone au +1 (414) 328-6495.

Il est recommandé d’indiquer le numéro de commande, l’objet de la réclamation et les informations utiles à son examen. L’absence de certaines informations ne prive pas le consommateur de ses droits légaux.

9.3. Médiation de la consommation

Lorsque les conditions prévues par le droit français sont réunies, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir adressé une réclamation écrite préalable, dans les conditions prévues par la réglementation.

Les coordonnées du médiateur compétent doivent être vérifiées et communiquées conformément aux obligations légales applicables avant la publication définitive des présentes Conditions générales. Aucun organisme de médiation n’est désigné sans confirmation de son applicabilité.

9.4. Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes Conditions générales sont interprétées et appliquées dans le respect des règles de droit international privé et des dispositions impératives de protection des consommateurs.

Lorsqu’un consommateur bénéficie de protections impératives en vertu du droit applicable, le choix éventuel d’une autre loi ne peut le priver de ces protections.

Aucune clause ne peut imposer une juridiction exclusive au détriment des droits reconnus au consommateur par la loi. Celui-ci conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles applicables. Le recours à la médiation, lorsqu’il est disponible, ne prive pas le consommateur de son droit d’agir en justice.

10. Modification des Conditions générales

Les présentes Conditions générales peuvent être mises à jour en fonction de l’évolution des services, du fonctionnement du site ou de la législation.

La version applicable à une commande est celle portée à la connaissance du consommateur au moment pertinent de la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions impératives applicables.

Les modifications ne peuvent modifier rétroactivement et de manière injustifiée les droits et obligations découlant d’un contrat déjà conclu. Avant toute nouvelle commande, le consommateur est invité à consulter la version en vigueur.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales, une commande ou les services proposés sur le site, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

• Nom de la boutique : Selaialoria

• Site web : https://selaialoria.com

• Adresse e-mail : team@selaialoria.com

• Téléphone : +1 (414) 328-6495

• Adresse : 6030 N 40th St #3, Milwaukee, WI 53209, États-Unis

• Zone de livraison : France

• Service client : du lundi au vendredi, de 09 h 00 à 18 h 00

L’adresse indiquée ci-dessus est une coordonnée de contact et ne constitue pas nécessairement une adresse de retour. Avant d’expédier un produit retourné, le consommateur doit suivre les instructions communiquées dans la politique applicable ou par le service client.